JOUR DE FETE
Présentation de la marque JOUR DE FETE
Déposée le 7 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JOUR DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOUR DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOUR DE FETE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Inscription le 27 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691674 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Inscription le 27 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691676 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629052 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29